GENERALITES
- Brochure EPF mode d’emploi
- Statuts
- Règlement intérieur mis à jour (15/09/2010)
- Règlement intérieur avec modifications apparentes
- Programme Pluriannuel d’Interventions 2008/2013
CARTES ET LISTES
- Carte des membres de l’EPF du Bas-Rhin
- Liste des membres de l’EPF du Bas-Rhin
- Liste des délégués aux instances
- Photos administrateurs
- Carte des EPF de France
- Plan d’accès à l’EPF – Hôtel du département
ADHESION ET PROJET
- Modèle de délibération d’adhésion
- Demande d’intervention : Liste des pièces à fournir
- Demande d’intervention : Questionnaire
- Modèle de délibération de projet
- Modèle de convention de portage foncier
COMPTES-RENDUS des instances
CONSEIL D’ADMINISTRATION
- CA du 08 décembre 2010
- CA du 15 septembre 2010
- CA du 02 juin 2010
- CA du 10 février 2010
- CA du 16 décembre 2009